avoir un python royal en hlm

voila ma question et toute bete!
apres la fete des voisin ou ma femme a di que l on possedai un jeune python royal,
un couple qui habite la monter d acoter et qui von emmenager endessou de chez moi, on signaler au propriertaire que je possedai un python et qu il son peur .
alors qu il es dans son fauna box , qui es lui dans un terrarium fermer avec deux cadenas ( j ai deux enfant je ne veux pas qu il ouvre le terra)
la gardienne et passer hier pour savoir si c etait vrai!! et qu il etait en train de regarder si dans la legislation j avai droi dans posseder un.
pouver vous me dire si je suis en toute legaliter , car j ai regarder les texte de loi je trouve rien pour la possetion d un unique python,
merci d avance pour vos reponce, j ai vraiment pas envie de me debaracer de lui

tout dépend de ce qui est écrit sur ton bail
si il est stipulé que les animaux sont interdits, tu es en infraction
après s'ils ne parlent, par exemple que des chiens, normalement tu es dans ton droit

le tout c'est que tu puisses prouver qu'il n'y a aucun danger pour les autres

dave31 a écrit:

tout dépend de ce qui est écrit sur ton bail
si il est stipulé que les animaux sont interdits, tu es en infraction
après s'ils ne parlent, par exemple que des chiens, normalement tu es dans ton droit

le tout c'est que tu puisses prouver qu'il n'y a aucun danger pour les autres

+1

De plus si tu n'en as qu'un seul, et que les animaux ne sont pas interdit "regarde ton bail pour te renseigner" tu n'es pas en tort puisque tu as le droit a 25 pythons regius (ensuite c'est cdc requis).

petit nota ...(hors sujet)

la loi dit (en France) qu'il est interdit d'interdire les animaux domestique
certains bail stipulent que les animaux sont interdit
un bail est un contrat et la loi prévaut sur le contrat donc un bail stipulant que les animaux sont interdit est en faute et donc pas viable (du moins pour cette partie du contrat)

ceci ne s'appliquant pas au serpents étant des animaux non domestique

ceci est dit et bon a savoir

merci de vos reponce, je vais regarder dans le bail si les animaux son interdit, mais je pense pas, sur ce bonne nuit

C' est pour ca que chez nous, les seuls a le savoir sont nos voisins de palier avec qui ont a sympathisé et qui viennent prendre l'apéro a la maison, pour tout les autres ils ne sont pas au courant et sa nous va très bien comme sa

Les gens qui vont dire que tu as des reptiles chez toi vont tout de suite être pris au sérieux en disant qu'il ont peur et que c'est dangereux par contre moi qui est peur des chiens si j'en parle au voisinage, il vont bien rigoler et personne ne va bouger

Tant que tu as des petits lézard sa passe bien, des que tu commence a parlé de boas constrictor ou de python alors la tu peut avoir des emmerde pas au niveau de la loi si tu respecte les cotas mais au niveau de l'entourage

Le meilleur moyen dans certains cas est de garder notre passion secrète c'est dommage mais s'est comme sa

bah deja le faite d'avoir prouvé que la terreur est sous cadena et dans sa boite devrait rassurer .

petite nouvelle , j ai jusqu a mecredi pour faire partir mon cher python
dans le reglement interieur de icf c est marquer:
animaux domestique sont tolérée à condition qu ils ne causent aucune nuisance
donc il ne veule pas qu il reste, je suis deg, en plus c est pas marque que les reptile ne son pas autoriser, il parle que des chien de premiere categorie.

Je ne vois pas où se trouve la nuisance pour un PR :

Jamais il ne dérangera les voisins par ses aboiements.
Jamais personne ne marchera sur ses crottes que quasi tous les proprios de chien(s) ne ramassent pas


Garde ton python et s'ils te demandent, dis que tu l'as vendu qui ira vérifier ?

et puis c'est pas les aboiements de ton PR qui donneront l'alerte

D'après ce que mon frère qui est juriste m'avait dit, un propriétaire n'a pas le droit d'interdire au locataire de détenir un animal domestique même s'il est stipulé dans le bail "interdit aux animaux" (a condition que l'animal en question ne soit pas nuisible)
Donc à priori, le propriétaire n'a pas le droit de vous forcer à vous débarrasser de votre python car il n'est pas nuisible du tout. (d'autant plus qu'il est dans un terre sous cadenas.)

De toute maniere je pensai le planquer, et montrer le tera vide.merci pour vos reponce

Vincent_du_62 a écrit:

un propriétaire n'a pas le droit d'interdire au locataire de détenir un animal domestique même s'il est stipulé dans le bail "interdit aux animaux"

C'est ce que j'ai dit plus haut

Vincent_du_62 a écrit:

Donc à priori, le propriétaire n'a pas le droit de vous forcer à vous débarrasser de votre python car il n'est pas nuisible du tout. (d'autant plus qu'il est dans un terre sous cadenas.)

tu oublis un détail ... le regius est un animal non domestique ceci autorise donc un propriétaire a interdire les serpents dans ses/sa location(s)

Citation :

tu oublis un détail ... le regius est un animal non domestique

Le python regius n'est qu'en annexe 2 donc je pense que la loi le place plutôt dans la catégorie des "NAC"

Citation :

ceci autorise donc un propriétaire a interdire les serpents dans ses/sa location(s)

Pour un molure ou un réticulé, je ne dis pas...mais pour un régius, je ne suis pas sûr qu'il aie le droit de l'interdire, il faudrait voire avec la DDSV, ils doivent sûrement pouvoir répondre à cette question.
Je me trompe peut être, mais je ne pense pas que le proprio aie le droit d'interdire la détention d'un python régius, je demanderai à mon frère la prochaine fois que je le vois pour avoir une confirmation.

être NAC (nouveau animaux de compagnie) ne fait pas entrer ce type d'animal dans la catégorie "animaux domestique"

qu'il soit ou non annexé
NAC n'est qu'un nom pour un phénomène de mode... il n'a aucun but législatif, administratif ou légal

Oui quand je dit "NAC", je me comprends, je veux dire par là, que comme on a le droit de maintenir un regius en captivité, je me suis dis qu'il a peut être un statut particulier. Il est évident que ça n'est pas un animal domestique, au même titre qu'un chien ou un chat, mais dans nos terrariums, on ne peut pas dire non plus que c'est un animal sauvage, d'autant plus que le regius est complètement inoffensif pour l'homme et que point de vue bruits et odeurs, il ne gène pas (en enlevant les selles au fur et à mesure)....
C'est que mon avis, car je ne connais pas les textes de lois à ce sujet. Ce que je suis sûr, c'est qu'un chien ou un chat ne peut pas être interdit par le proprio, si tu dis que c'est différent pour un serpent, c'est possible, je ne sais pas (mais j'émets quand même un petit doute la dessus)

qu'importe que ce soit inofensif ou pas ...
ce n'est pas un animal domestique donc... et vu que la loi interdit d'interdire les animaux domestique il n'entre pas dans ce cas de figure ...
un propriétaire est en droit de refuser qu'un serpent vive dans ses murs

Selon le Conseil de l'Europe du 26 mai 1987, il précise qu'un animal de compagnie est un "animal détenu ou destiné à être détenu par l'homme pour son agrément ". Après ça laisse libre interprétation, il faudrait vraiment chercher les textes précis de lois à ce sujet s'ils existent.
Ou alors, allez dans le sens du proprio, donner le regius à un ami, et le reprendre quelques temps après discrètement.

les chiens et les chats font plus de nuisances qu'un simple PR. Donc...

la encore cela n'a pas de rapport ...
l'alcool fait plus d'accident que la beuz au volant ... pourtant l'alcool est autorisé et pas la beuz
c'est des lois et de la politique cela n'a rien a avoir avec quelque chose de logique

gamin a écrit:

l'alcool fait plus d'accident que la beuz au volant ... pourtant l'alcool est autorisé et pas la beuz

ça c'est du déjà entendu (coluche)
Pour le souci évoqué le problème est de faire entendre raison au proprio afin qu'il accepte cet animal et qu'il comprenne qu'il n'y a aucune nuisance , et qu'il ne crée aucune gène pour les locaux ni pour le voisinage , j'habite moi même en HLM et la société qui loue les logements n'a jamais dit quoi que ce soit au sujet de mes pensionnaires a l'inverse quand un nouveau locataire se présente pour visiter un logement , la société locatrice préviens même qu'il y a un habitant qui maintiens des serpents et demande si cela les gène d'une manière ou d'une autre , au moins tout les nouveaux locataires sont informé de ce que je maintiens et ont moins de crainte en découvrant qu'un de leur voisins a des animaux un peu en dehors du commun !
Je trouve dommage a notre époque que les mentalité n'évolue pas envers la passion qui nous anime , j'ai l'impression de retrouver ce qui se passais 25 ans en arrière quand certaines personne commencées a avoir des poissons exotique en aquarium , on les prenais pour des farfelu ou des excentrique , c'est le manque d'information qui fait que les gens ont peur et cette peur de l'inconnu leur fait renier ce que nous faisons , faut il attendre 20 ans pour que les gens comprenne que nous faisons les choses sérieusement et qu'il n'est pas dans notre intérêt de leur faire craindre ce que nous élevons ?

Il est quand même dommage de voir qu'il faut arriver a devoir se séparer (ne serais ce qu'un temps donné) de son animal pour espérer rentrer "dans la norme" et devoir reprendre cet animal ensuite quasiment dans la clandestinité pour pouvoir exercer notre passion sans se soucier de ce que le proprio ou le voisin peu penser !

Peut être faudrait il tout simplement lui présenter l'animal et le lieux de vie de celui ci pour qu'il se rende compte qu'il est moins "nuisible" (désolé si j'emploie un terme aussi fort) qu'un chat ou un chien pour son logement !
Parfois il faut mettre les gens face a ce qu'il ne connaisse pas pour les débloquer !

En tout cas je te souhaite bon courage avec ce monsieur pour lui faire entendre raison si cela s'avère possible , auquel cas comme l'ont dit d'autre avant moi la seule solution qu'il te reste est de faire savoir que tu te sépare de ton animal , pour le reprendre de manière plus "discrète" plus tard

la representante de l'agence vient faire le tour de l'appart' demain , le python ne sera visible mais toujours dans l'appartement , je ne vais pas m'en séparé pour des abrutis , juste le cacher le temps de la visite et aprés il retouveras son univers !!à moins kil envisage de venir faire des tour de temps en temps a la maison pour tout le monde officielment le python ne sera plus là , une vie en clandestinité pour lui !! snif dommage que ça prenne de tel proportions !!

Je ne pense pas qu'ils n'aient que ça a faire que de venir voir de temps en temps si tu a ou non repris ton serpent , le tout est que tu soit discret dans ce que tu fait avec , ne pas te montrer au balcon avec , ne pas montrer quand tu ramène la nourriture spécifique a un serpent des petits détails comme ça qui pourrais te griller !
Encore une fois je trouve vraiment désolant qu'on en arrive a ce stade alors qu'avec un peu d'information les gens pourrais comprendre que nous ne faisons rien de "bizarre" et qu'il n'y a pas de danger ni pour les logements ni pour le voisinage pour ceux qui maintiennent des snakes autorisé .

bonne continuation a toi

bonjours à tous je me presente julien je suis nouveau ici et je vient aide jojo38 car j'ai ue aussi se problème là mais ne tinkiète pas il y a des qota à respecter bienssur j'ai moi meme deux python royal + une morelia jaguar pour se qui es du python comme tu dit en plus tu en a qu'un à se que j'ai lue tu as tout à fait le droit sauf si le propriètaire a dit non sur le contrat de location pour t'aide plus voici les norme 25 serpent de taille=ou inferieur a 1M50 et 10 superieur a 150CM mais ne depasant pas les trois mettre pour ce qui est des boa constrictor qui fon plus de 3M donc tu es dans tes droit mais revoit ton contrat de location pour s'avoir si ton proprio refuse ou accepte (pas marqué sur le contrat) j'éspère t'avoir aide

tu as raison, garde le ton python ! mais saches un truc ! au plus tu en dis; au plus tu vas être ennuyé ! donc garde le et ne dis plus rien à personnes !

comme je dis, pour vivre heureux, vivons caché !!!

D'après la loi, il est interdit de refuser un animal de compagnie dans un appartement. Cela est considéré comme clause abusive, et non écrite.

En revanche, la possession de NAC en location est interdite, malheureusement...