QUOTA BCI

BONJOUR A TOUS JE VOULAIS SAVOIR SI LE QUOA DE TROIS BCI A NE PAS DEPASSER , SI L ONT EST PAS CAPACITAIRE C EST PAR FOYER OU PAR PERSONNES ? MERCI D AVANCE POUR VOS REPONSE !!!!!!!!!!!!

Par foyer parce que par personne euh !!

ET POURQUOI TU CRIE !

$Ced$ a écrit:

Par foyer parce que par personne euh !!

désol je cri pas petit probleme de clavier......... :blushing: en toutcas merci pour vos reponse!! mais c'est injuste :svp:

c est une bonne question. Il faudrait relire le texte en detail mais il me semble que c est associé a UNE personne et non par foyer ou par local.

ok et ou je peut trouver ce texte car ca m interresserai de le lire !!!!!!!!!!

dans la rubrique législation du forum ( https://absolut-regius.1fr1.net/legislation-f30/arrete-du-10-aout-2004-t1786.htm )

jvien de relire les texte mais rien ne repond clairement a ma question !

juali a écrit:

jvien de relire les texte mais rien ne repond clairement a ma question !

C est bien la toute la subtilité. Le texte interdit il d avoir 2 bci a toi chez toi alors que ta compagne a deja 2 autre bci ?

Pas la peine de relire ! c'est de la logique ! dans ce cas si il y a 5 personnes ds une maison, tu peut avoir 15 BCI !!!

Pour moi, je dirais, prudemment, 3 BCI dans le domicile... après, le plus simple est que tu attendes lundi et que tu poses la question à ta DDSV au téléphone...

$Ced$ a écrit:

Pas la peine de relire ! c'est de la logique ! dans ce cas si il y a 5 personnes ds une maison, tu peut avoir 15 BCI !!!

J ai 2 Bci chez moi : pas de probleme
Mon frere a 2 Bci chez lui : pas de probleme
Ma copine a 2 Bci chez elle : pas de probleme
apres , je ne vois pas de texte ou il est mentionné que nous devons tous vivre dans des logements separés

Je suis entièrement ok avec RYV !!!

J'ai 25 PR je rencontre mon amie qui en a elle aussi 10 !!!

Pas besoin d'être capacitaire, c'est le certification de cession qui fait foi !!! Pas l'adresse du logement !!!!

J'ai eu la confirmation de la ddsv !!!

a ok merci pour vos reponse c est plus clair maintenant !!!!!!!!!

juali a écrit:

a ok merci pour vos reponse c est plus clair maintenant !!!!!!!!!

C est en tout cas ma lecture des textes... apres, d autres peuvent en avoir une differente

Je suis entiérement d'accord avec votre interprétation du texte mais comme le dis le Gecko (et je ne veux pas être négatif !!!) mais ceci est secondaire, c'est malheureusement l'interprétation de ta dsv départementale qui primera !!!
C'est comme à chaque fois !!! les textes sont toujours assez flous et chacun les comprends, les intérpréte et les applique à sa maniére !!!

juste pour compliquer le débat : un mec qui à 3 BCI se met en ménage avec une nana qui en a 3 aussi, d'après une certaine lecture, ils ont le droit de les avoir chez eux car ils sont l'un et l'autre titulaire des certificats de cession. Quelques temps après, ils décident de se marier,etils ne font pas de contrat de mariage donc sont sous le régime de la comunauté des biens... que se passe-t-il puisqu'ils sont désormais propriétaires chacun de 6 BCI donc soumis à CDC + AOE ? :mygod: :mdr:

tout cela pour dire, une fois de plus, qu'il ne faut absolument pas hésité à discuter avec les DDSV car se sont eux les garants de l'application de la loi en ce domaine. Ne les considèrons pas, systématiquement, comme des ennemis mais plutôt comme des personnes aptent ànous éclairer sur des points nébuleux de la législation. De toutes façons, au final, en cas de conflit, à moins d'entrer dans des procédures lourdes et coûteuses, c'est eux qui auront le dernier mot... donc autant leur demander leur avis dès le départ !

le gecko a écrit:

tout cela pour dire, une fois de plus, qu'il ne faut absolument pas hésité à discuter avec les DDSV car se sont eux les garants de l'application de la loi en ce domaine. Ne les considèrons pas, systématiquement, comme des ennemis mais plutôt comme des personnes aptent ànous éclairer sur des points nébuleux de la législation. De toutes façons, au final, en cas de conflit, à moins d'entrer dans des procédures lourdes et coûteuses, c'est eux qui auront le dernier mot... donc autant leur demander leur avis dès le départ !

RYV a écrit:

c est une bonne question. Il faudrait relire le texte en detail mais il me semble que c est associé a UNE personne et non par foyer ou par local.

NON c'est par adresse(donc élevage et foyer )
SURE A 200% en plus de la confirmation de la Directrice des Services Vétérinaires et de l'Expert en Faune Sauvage Captive de ma région

Ajsnake a écrit:

NON c'est par adresse(donc élevage et foyer )

:fesse_sm:

Renseignement pris de mon coté aussi. Il s avere que le decompte s effectue par "etablissement d elevage". Donc a moins d arriver a faire admettre que vos boas et ceux de votre compagne constituent deux "etablissements distincts", je pense que tous seront compté pour un seul et meme etablissement situé a votre adresse commune.

ok en tout cas merci pour vos réponses