Absolut regius
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Absolut regius

Forum consacré à l'élevage du Python regius. Absolut regius
 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -39%
Pack Home Cinéma Magnat Monitor : Ampli DENON ...
Voir le deal
1190 €

 

 nom d'"élevage" et élevage non lucratif

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Mirri
Juvénile
Juvénile



Nombre de messages : 31
Age : 40
Localisation : Bras d'Asse
Date d'inscription : 28/06/2012

nom d'"élevage" et élevage non lucratif Empty
MessageSujet: nom d'"élevage" et élevage non lucratif   nom d'"élevage" et élevage non lucratif Icon_minitimeDim 14 Oct - 15:52

Bonjour tous!

Ma question concerne l'obtention d'un nom d'élevage.....

Peut-on en choisir un tout en ayant un élevage à but non lucratif (1 ponte par an... donc logiquement sans CDC, à partir de dans 2-3 ans^^), et si oui à qui faut-il faire sa demande?

Merci d'avance pour votre réponse!
Revenir en haut Aller en bas
D_Insane
Reproducteur confirmé
Reproducteur confirmé
D_Insane


Nombre de messages : 2091
Age : 39
Localisation : Laval - Rennes
Date d'inscription : 07/10/2011

nom d'"élevage" et élevage non lucratif Empty
MessageSujet: Re: nom d'"élevage" et élevage non lucratif   nom d'"élevage" et élevage non lucratif Icon_minitimeLun 15 Oct - 15:36

Te donner un nom d'élevage pour le fun et pour le mettre en pseudo sur des forum ne nécessite aucune formalité, mais n'a (hormis le fun) aucun intérêt.
En revanche, t'afficher avec un nom d'élevage alors que tu ne veux pas en faire une activité professionnelle et lucrative risque d'attirer sur toi les projecteurs du contrôle de la faune sauvage et des services vétérinaires.
D'autant plus si tu n'as pas de CDC.
Si tu souhaites déposer un nom d'élevage et le protéger il te faut alors créer une entreprise, et pour cela avoir d'abord ton CDC, et ensuite payer des taxes etc.

En gros, mon point de vue : Si tu ne veux pas passer ton CDC ni faire de la reproduction en quantité significative, laisse tomber ton nom d'élevage, sinon, passe ton cdc et crée un élevage en règle.

J'aimerai également le retour d'autres éleveurs sur cette question.
Revenir en haut Aller en bas
Mirri
Juvénile
Juvénile



Nombre de messages : 31
Age : 40
Localisation : Bras d'Asse
Date d'inscription : 28/06/2012

nom d'"élevage" et élevage non lucratif Empty
MessageSujet: Re: nom d'"élevage" et élevage non lucratif   nom d'"élevage" et élevage non lucratif Icon_minitimeLun 15 Oct - 19:30

Merci beaucoup pour ta réponse!

Je me demandais car j'ai également des norvégiens, et même à une portée par an maxi on est amateur, alors qu'on a un affixe officiel... Wink

Ce sera donc "pour le fun"^^
Revenir en haut Aller en bas
Terminatal
Reproducteur
Reproducteur



Nombre de messages : 273
Age : 88
Localisation : Philippeville
Date d'inscription : 10/03/2011

nom d'"élevage" et élevage non lucratif Empty
MessageSujet: Re: nom d'"élevage" et élevage non lucratif   nom d'"élevage" et élevage non lucratif Icon_minitimeLun 15 Oct - 19:32

Si j'ai bien compris mes discussions législation il y a quelques années, avoir un nom d'élevage revient à développer une structure de vente, ce qui n'est pas compatible ni avec le fait de n'avoir aucun CDC, ni avec le CDC d'élevage d'agrément, puisque cela revient à afficher la volonté de reproduction en vue de vendre. Ce n'est donc pas prudent si tu n'as pas de CDC élevage pro ou vente et transit. Pareil pour les sites web affichant un nom, des dispos ou des projets d'ailleurs.

Après, j'ai un CDC différent et cela date d'il y a quelques années, mais je doute que cela ait changé...
Revenir en haut Aller en bas
TDR
Reproducteur confirmé
Reproducteur confirmé
TDR


Nombre de messages : 7426
Age : 40
Localisation : limay 78
Date d'inscription : 30/12/2007

nom d'"élevage" et élevage non lucratif Empty
MessageSujet: Re: nom d'"élevage" et élevage non lucratif   nom d'"élevage" et élevage non lucratif Icon_minitimeLun 15 Oct - 19:41

tu peux tout a fait avoir un pseudo et être amateur
mais ce n'est pas un nom d’élevage, affixe ou autre
Revenir en haut Aller en bas
http://terre.de.regius.free.fr/topic/index.html
Mirri
Juvénile
Juvénile



Nombre de messages : 31
Age : 40
Localisation : Bras d'Asse
Date d'inscription : 28/06/2012

nom d'"élevage" et élevage non lucratif Empty
MessageSujet: Re: nom d'"élevage" et élevage non lucratif   nom d'"élevage" et élevage non lucratif Icon_minitimeLun 15 Oct - 21:51

OK, merci pour ces précisions.....

Donc sur un site, juste le cheptel, mais pas les serpenteaux s'il y en a.....

Je vais plancher sur la possibilité de passer le cdc je crois, ce sera plus simple, au moins repros ou pas, pas de soucis^^
Revenir en haut Aller en bas
Terminatal
Reproducteur
Reproducteur



Nombre de messages : 273
Age : 88
Localisation : Philippeville
Date d'inscription : 10/03/2011

nom d'"élevage" et élevage non lucratif Empty
MessageSujet: Re: nom d'"élevage" et élevage non lucratif   nom d'"élevage" et élevage non lucratif Icon_minitimeMar 16 Oct - 10:12

C'est clair que c'est mieux....et si j'étais toi, sur le site j'éviterai de parler de "cheptel", terme appliqué aux troupeaux mais aussi au capital reproducteur et financier qu'il représente Wink
Revenir en haut Aller en bas
Mirri
Juvénile
Juvénile



Nombre de messages : 31
Age : 40
Localisation : Bras d'Asse
Date d'inscription : 28/06/2012

nom d'"élevage" et élevage non lucratif Empty
MessageSujet: Re: nom d'"élevage" et élevage non lucratif   nom d'"élevage" et élevage non lucratif Icon_minitimeMar 16 Oct - 12:24

OK.... tout le contraire de l'élevage amateur de chats quoi, pfff^^

Merci pour les conseils!
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





nom d'"élevage" et élevage non lucratif Empty
MessageSujet: Re: nom d'"élevage" et élevage non lucratif   nom d'"élevage" et élevage non lucratif Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
nom d'"élevage" et élevage non lucratif
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» elevage rat
» élevage
» petit élevage
» Début elevage rat
» un jeux d'élevage :)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Absolut regius :: Législation-
Sauter vers: