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 au sujet du cdc en cas de déménagement

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4 participants
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Milo
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MessageSujet: au sujet du cdc en cas de déménagement   au sujet du cdc en cas de déménagement Icon_minitimeVen 18 Nov - 11:24

Alors voilà, je suis française mais je vis actuellement en Belgique (en Flandre) pour le travail de mon copain. Nous pensons retourner en France d'ici un ou deux ans. Je comptais profiter de ce laps de temps pour passer mon CDC mais aparemment c'est un peu plus compliqué que ça. D'après ce que j'ai pu lire il faut fournir des plans des installations dans notre maison etc... Mais je ne peux pas pour l'instant car je ne sais pas où nous allons habiter en rentrant.Est-ce que je dois donc attendre de revenir en France pour faire ma demande ou est-ce que je peux déjà prendre les premières dispositions dès maintenant ? Faut-il passer les stages de théorie et de pratique dans un certain délai ou est-ce que si je les passe plusieurs années avant ma demande de CDC ce sera valide ? Et est-ce que si je fais ces stages en Belgique ils seront valides en France ?
Ça fait pas mal de questions mais je pense que certains s'y connaîtront mieux que moi, car même si apparemment chaque ddsv interprète les textes à sa façon il doit quand même y avoir certaines bases communes.
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Orochi
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MessageSujet: Re: au sujet du cdc en cas de déménagement   au sujet du cdc en cas de déménagement Icon_minitimeVen 18 Nov - 11:39

Alors dans tes questions il y'a à mon sens 2 choses

Le Cdc : certificat de capacité qui t'appartient et que tu obtiens de 3 manières. Définitive provisoire ou refus

L Aoe : autorisation douverture d'établissement qui lui dépens de tes installations ( pour répondre à la question de tes installations tes plan ms et tout e qui s'y rapproche)

Ensuite à ma connaissance je ne sais pas si il y a un délai entre le début de ta démarche de Cdc et la fin

Ensuite pour que les star soient valide en France tu dois avoir un certificat de stage qui prouve que tu as fais ces stage et normalement la ddsv accepte ( c'est mon cas j'ai fais des stages en suisse et j'habite en France )

Je pense avoir répondu dans les grandes lignes certains pourront compléter car j'ai du oublier des choses j'espère t'avoir déjà un peu éclairer ++
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Milo
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MessageSujet: Re: au sujet du cdc en cas de déménagement   au sujet du cdc en cas de déménagement Icon_minitimeVen 18 Nov - 12:23

merci bien, c'est vrai que je mélange le cdc et l'aoe. Donc dans ma logique, il faudrait que j'obtienne une bonne fois pour toutes le cdc, puis faire une demande d' Aoe à chaque fois que je déménage (c'est une hypothèse c'est pour être sûre de bien comprendre).
Cela me fait penser à une autre question. Si j'ai moins de 25 regius (donc pas de cdc obligatoire), mais que mes regius fassent des petits que je doive revendre, je devrais fournir un certificat de cession, mais dans ce cas serais-je considérée comme vendeur professionnel, et serais-je donc dans l'obligation d'avoir le cdc ?
Mes questions paraissent peut-être bêtes mais je n'y connais pas grand chose à ce sujet.
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drazhar
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MessageSujet: Re: au sujet du cdc en cas de déménagement   au sujet du cdc en cas de déménagement Icon_minitimeVen 18 Nov - 12:59

tu as le droit de vendre ta production mais pas plus (pas d'achat revente).

le quotas de 25 regius est pour des spécimens adulte (environs 1 an).

le mieux pour commencer est, je pense, de faire une Demande d'autorisation de détention d'animaux d'espèces non domestiques.
ce document te permets ensuite de déclarer les naissance et de prouver ton experience lors du passage du cdc.
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Milo
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MessageSujet: Re: au sujet du cdc en cas de déménagement   au sujet du cdc en cas de déménagement Icon_minitimeVen 18 Nov - 19:52

Le problème c'est que pour faire une demande d autorisation je dois déjà etre sur place, et je ne rentre en France que dans 2 ans, alors dans ce cas mes années d' expérience jusqu'à cette date ne seront pas pris en compte. Je pense appeler la ddsv qui pourra surement me conseiller. Mais je trouve quand même tout ça bien compliqué et parfois pas logique du tout, car pour avoir un molure par exemple il faut avoir le CDC pour pouvoir l'acheter mais tu ne peux pas l'obtenir le CDC si t as pas l'experience !
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le gecko
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MessageSujet: Re: au sujet du cdc en cas de déménagement   au sujet du cdc en cas de déménagement Icon_minitimeVen 18 Nov - 21:10

Tu as parfaitement la possibilité de réaliser tes stages théorique et pratique durant tes deux années en belgique, de préparer ton dossier de de demande de cdc et d'aoe durant ce temps et de le déposer en France des que tu y arrives.
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MessageSujet: Re: au sujet du cdc en cas de déménagement   au sujet du cdc en cas de déménagement Icon_minitimeVen 18 Nov - 21:13

Milo a écrit:
car pour avoir un molure par exemple il faut avoir le CDC pour pouvoir l'acheter mais tu ne peux pas l'obtenir le CDC si t as pas l'experience !

Il te faut avoir 3 années d'expérience dans l'élevage de reptiles complétées par un stage pratique réalise auprès d'un éleveur détenant cette espèce et la capacité pour celle ci.
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Milo
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MessageSujet: Re: au sujet du cdc en cas de déménagement   au sujet du cdc en cas de déménagement Icon_minitimeSam 19 Nov - 0:37

Ah d'accord, je pensais qu'il fallait 3 ans d'expérience dans l'élevage de molure, c'est pourquoi je trouvais ça pas logique. Donc si je fais mon stage pratique en belgique et avec un éleveur possédant des molures je pourrais par la suite faire une demande pour cet espèce. Merci beaucoup pour vos explications. J'ai tout de même une dernière question, a partir de quel moment commence le délai "de l'expérience" et est ce que cette expérience est aussi nécessaire pour les régius (si j'en ai plus de 25)
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MessageSujet: Re: au sujet du cdc en cas de déménagement   au sujet du cdc en cas de déménagement Icon_minitime

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