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 numero du cites

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shady62
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MessageSujet: numero du cites    numero du cites  Icon_minitimeMar 16 Nov - 22:44

bonjour
je voudrai sa savoir que veut dire les numero du cites
fr 1005900214i
merci de me repondre
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angola56
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MessageSujet: Re: numero du cites    numero du cites  Icon_minitimeMer 17 Nov - 0:40

Voila ce que j'ai trouvé sur le net:

Comment est constitué ce numéro CITES en France:
Il est fourni par les DIREN qui établissent les permis d'importation.
Il commence toujours par FR et se termine par I pour "Importation"
Ensuite, on trouve l'année d'établissement du permis d'importation, puis le numéro du Département de l'importateur et enfin un numéro chronologique.
Il n'y a aucune référence concernant le pays d'origine ni l'animal.
Exemple : FR 09 081 101170 - I
L'animal a été importé en France FR avec un permis d'importation datant de 2009 09, pour un importateur du Département du Tarn et Garonne 081.La suite,101170 est un numéro de chrono et il s'agit d'un permis d'importation à cause du I à la fin.

Donc toi sa donne un serpent importé en france en 2010 pour un importateur du departement 59. Enfin si j'ai tous suivit et bien lu Smile
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Rachel
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Rachel


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MessageSujet: Re: numero du cites    numero du cites  Icon_minitimeJeu 18 Nov - 0:24

Un petit lien présent dans un des post-it de cette section

https://absolut-regius.1fr1.net/legislation-f30/detail-concernant-le-n-cites-t80.htm
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https://absolut-regius.1fr1.net
Black.Mamba
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MessageSujet: Re: numero du cites    numero du cites  Icon_minitimeJeu 18 Nov - 9:41

Le departement 05 et non 59 afro
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angola56
Juvénile
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MessageSujet: Re: numero du cites    numero du cites  Icon_minitimeJeu 18 Nov - 15:28

Heu si on regarde les deux exemple des 2 post, il partage le debut en 2 chiffres pour la date puis 3 chiffres pour le departement.
Donc ici fr 10 059 00214 i sa donne 10 pour année et 059 pour departement.

Un autre avis pour etre sur? ^^
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Black.Mamba
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MessageSujet: Re: numero du cites    numero du cites  Icon_minitimeJeu 18 Nov - 19:28

Peut etre... Une erreur de ma part^^
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MessageSujet: Re: numero du cites    numero du cites  Icon_minitime

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